Préambule
Les présentes conditions générales de vente, ou « CGV », ont pour objet d’arrêter les termes et conditions de la vente à distance et de la livraison d’un ou plusieurs produits, tels qu’ils sont décrits sur la boutique en ligne www.fetiches.fr
Les CGV constituent un contrat entre la société Fétiches et la personne physique majeure et pleinement capable, agissant à d’autres fins que pour les besoins de son activité professionnelle, et procédant au paiement d’une commande dans les conditions précisées ci-après.
Il vous appartient de consulter les CGV avant tout acte d’achat. Tout acte d'achat effectif vaut accord tacite des présentes CGV.
A tout moment, Fétiches, se réserve le droit de les réviser.
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Toutes les créations Fétiches en vente sur le site sont entièrement réalisées par Marie Loiseau, artisane bijoutière et céramiste. La galvanoplastie (plaquage et dorure à l'or fin) sont confiées à une TPE française.
Chaque création qui sort de l'atelier est une pièce unique soigneusement fabriquée selon des techniques artisanales. Il peut donc exister de légères différences entre les photographies sur le site et les pièces produites.
Les photographies des pièces en céramique se veulent le plus fidèle possible, cependant les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre, d'un émaillage à l'autre.
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I. Prix
Le prix dû à la société Fétiches est constitué par le total TTC des éléments suivants :
- Prix de chaque article TTC.
- Frais de livraison TTC.
- Frais d'emballage TTC le cas échéant.
Les prix sont des prix nets en euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
Toutes les commandes, quelque soit leur origine, sont payables uniquement en euros.
Les prix sont garantis pour la durée de la mise en ligne.
Fétiches se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le prix figurant sur le site le jour de la commande étant le seul applicable à l'acheteur.
Le paiement des artices s'effectue par CB via Stripe ou par Pay Pal.
II. Commande
Le client ajoute au panier l'article souhaité, et peut à tout moment valider son panier ou poursuivre sa commande.
Toute confirmation de commande entraîne l'adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans excéption ni réserve.
Il sera demané au client de s'identifier sur le site www.fetiches.fr afin de pouvoir gérer la commande
III. Expédition
Fétiches procède à l'expédition des pièces (bijoux et/ou accessoires) à l’adresse indiquée lors de la commande dans un délai maximum de cinq (5) jours ouvrés pour les produits en stock ou dans le délai mentionné sur la page produit et précisé par mail pour les pièces en pré-commande ou confectionnées sur-mesure.
Dans le cas d’une commande qui comporterait plusieurs articles avec des délais de livraisons différents, Fétiches procède à l'envoi lorsque tous les articles sont disponibles sauf demande contraire de la part du client impliquant une modification des frais de livraison.
En cas de délai supplémentaire lié à un surcroît d'activité vous en serez averti par email.
Nous envoyons nos produits par envoi suivi comprenant une assurance de base (pochette suivie ou Colissimo via La Poste).
Temps estimatif de réception après que vous ayez reçu la notification d'envoi :
- France : 2 à 4 jours ouvrés
- Europe : 4 à 10 jours ouvrés
Pour toute demande d'envoi express, merci de prendre contact par mail via la rubrique contact en amont de la commande ou à défaut dans les 24 heures suivant votre commande.
Les acheteurs sont responsables des taxes à l'importation qui peuvent être appliquées par les douanes.
Merci de prendre en compte que si votre article n'arrive pas quinze (15) jours après avoir reçu le numéro de suivi, il vous revient de prendre contact au plus vite avec votre service de La Poste locale.
Tout retard de livraison dû aux services des douanes ou postaux ne peut être imputé en responsabilité à la société Fétcihes, nous restons à votre écoute pour vous apporter les éléments nécessaires à vos démarches auprès des services concernés.
IV. Échanges – retours
Les produits vendus sont des objets confectionnés artisanalement, à la pièce et ne peuvent en conséquence faire l'objet d'aucun droit de remboursement en raison de leur caractère et spécificité sauf en cas d'un défaut de fabrication avéré.
Les échanges sont acceptés selon les modalités ci-après.
Au préalable de toute demande adressez nous un e mail en précisant le motif de cette dernière et ce dans un délai raisonnable de 48h à réception de votre commande. Toute demande de rétractation devra être adressée par courrier recommandé Le délai légal de rétractation au plus tard 14 jours ouvrés après la date de votre commande.
Retour avec une demande d'échange.
Sous réserve et après avoir reçu notre accord, vous disposez d'un délai sept (7) jours pour nous retourner votre achat obligatoirement renvoyé dans son emballage d'origine, intact, en parfait état de propreté et qui ne devra pas avoir été porté.
Si vous expédiez un article, assurez-vous d'utiliser un service adéquat avec un numéro de suivi d'expédition ou avec l'achat d'une assurance d'expédition. Nous ne pouvons pas garantir la réception de votre envoi.
Nous nous réservons le droit de refuser un échange si l'article retourné a été détérioré, porté ou sali.
Les frais de livraison lié au retour et l'envoi d'une nouvelle pièce restent à la charge du client.
Si le prix de la pièce échangée est supérieure à celle retournée, le client devra s'acquitter de la différence de prix avant envoi de la nouvelle pièce.
Retour avec une demande de remboursement suite à un défaut de fabrication avéré
Vous devez nous adresser le formulaire de rétractation disponible sur le site dans un délai maximal de sept (7) jours après réception de votre commande.
Après validation mail de notre part, vous disposez d'un délai maximal de vingt-et-un (21) jours pour retourner votre commande dans son emballage d'origine, intact.
A réception Fétiches se réserve le droit d'estimer la véracité du défaut constaté par le client et donc de refuser le remboursement. Un email vous sera adressé et précisant la décision dans les soixante-douze (72) heures après réception de votre retour. Après acceptation du remboursement, si vous avez réglé votre achat par carte bancaire ou Pay Pal le montant des articles sera viré automatiquement ou recrédité.
Les articles entièrement sur mesure ne font l'objet d'aucun droit de rétractation, remboursement ou d'échange conformément à l’article L121-21-8 du code de la consommation, pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les articles achetés en période de soldes ou de promotions ne font l'objet d'aucun échange.
VI. Limitation de responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne n'est tenu que par une obligation de moyens. Il ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès et de l’utilisation du site www.fetiches.fr ou de tout dommage résultant de l'utilisation d'internet.
VII. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Marie Loiseau est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.fetiches.fr hébergé par CmonSite. Leur reproduction, représentation, modification, publication est strictement interdite sous peine de poursuites pénales.
VIII. Politique de confidentialité / vie privée et gestion des données personnelles
Le site www.fetiches.fr collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur indispensables à l’exécution et au traitement des commandes, notamment celles visées aux présentes CGV. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Outre la finalité précitée, les informations ainsi collectées ne sont utilisées que pour la gestion du fichier client, la diffusion de la newsletter, d'offres commerciales et restent exclusives à la société Fétiches.
Les données sus-citées sont conservées pour une durée de 2 ans sauf demande express de votre part.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.fetiches.fr n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous seuls pouvez exercer ces droits sur vos propres données en nous contactant à [email protected]
Les données bancaires relatives aux transactions effectuées sur le site ne sont en aucun cas stockées par la société Fétiches.
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Contact
Fétiches est une entreprise à taille humaine privilégiant le dialogue et la satisfaction client.e, n'hésitez pas à nous contacter pour toute question sur nos produits ou relative aux CGV.
Email : [email protected]